Mentions légales

Le site aps-saintbrissonsurloire.fr ainsi que les noms de domaine : salon-europeen-d-art-contemporain.fr et art-patrimoine-societe-saintbrissonsurloire.fr sont la propriété de l’association « Art Patrimoine & Société » dont le siège social est situé à la Mairie de Saint-Brisson-sur-Loire et dont l’adresse de gestion est :

AP&S

23, rue d’Autry

45500 Saint-Brisson-sur-Loire

Vous pouvez contacter l’association par mail à l'adresse suivante : aps.saintbrissonsurloire@orange.fr

Le directeur de la publication du site web est Christian Auger, Président de l’association.

> Conception et réalisation du site internet : Advantia & Standesign
Vieux Cours
45500 POILLY LEZ GIEN
Tél. : 06 45 47 42 61
www.standesign.fr

> Hébergement : OVH

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Tél.: 08 99 70 17 61
Site web: http://www.ovh.com/

> Crédits photos : Photothèque de l’AP&S

> Droits d'auteurs :Le présent site Internet constitue une œuvre dont l’association « Art Patrimoine & Société » est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’association « Art Patrimoine & Société » ou de tiers ayant permis à l’association « Art Patrimoine & Société » de les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

> Déclaration CNIL

Le fichier de l'AP&S est déclaré à la CNIL sous le numéro 1941696, conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous écrire, soit d'en faire la demande via, entre autres, notre e-mail : aps.saintbrissonsurloire@orange.fr